Politique de retour et de remboursement

Dernière mise à jour : 16 février 2026

Nous vous remercions d’avoir effectué vos achats chez AdocSys.

Si, pour quelque raison que ce soit, vous n’êtes pas entièrement satisfait(e) d’un achat, nous vous invitons à consulter notre politique de retours et de remboursements. La présente Politique de retour et de remboursement a été créée avec l’aide du Return and Refund Policy Generator.

Les conditions suivantes s’appliquent à tous les produits que vous avez achetés auprès de nous.

Interprétation et définitions

Interprétation

Les mots dont la première lettre est en majuscule ont la signification qui leur est donnée dans les conditions suivantes. Les définitions suivantes ont la même signification qu’elles apparaissent au singulier ou au pluriel.

Définitions

Aux fins de la présente Politique de retour et de remboursement :

  • Société (désignée dans la présente Politique par « la Société », « nous », « notre » ou « nos ») désigne AdocSys, 657 Marie-Victorin, Verchères, QC, Canada, J0L2R0.

  • Biens désigne les articles proposés à la vente sur le Service.

  • Commandes désigne une demande effectuée par vous afin d’acheter des Biens auprès de nous.

  • Service désigne le Site web.

  • Site web désigne AdocSys, accessible à l’adresse https://www.adocsys.com.

  • Vous désigne la personne physique accédant au Service ou l’utilisant, ou la société ou toute autre entité juridique pour le compte de laquelle cette personne accède au Service ou l’utilise, selon le cas.

Votre droit d’annulation de commande

Vous avez le droit d’annuler votre Commande dans un délai de 30 jours sans avoir à en indiquer le motif.

Le délai d’annulation d’une Commande est de 30 jours à compter de la date à laquelle vous avez reçu les Biens ou à laquelle un tiers que vous avez désigné, autre que le transporteur, a pris possession du produit livré.

Pour exercer votre droit d’annulation, vous devez nous informer de votre décision au moyen d’une déclaration claire. Vous pouvez nous informer de votre décision :

Nous vous rembourserons au plus tard dans un délai de 14 jours à compter du jour où nous recevons les Biens retournés. Nous utiliserons le même moyen de paiement que celui utilisé pour la Commande et aucun frais ne vous sera facturé pour ce remboursement.

Conditions de retour

Pour que les Biens soient admissibles à un retour, veuillez vous assurer que :

  • Les Biens ont été achetés au cours des 30 derniers jours

Les Biens suivants ne peuvent pas être retournés :

  • La fourniture de Biens confectionnés selon vos spécifications ou nettement personnalisés.
  • La fourniture de Biens qui, par leur nature, ne peuvent être retournés, se détériorent rapidement ou dont la date de péremption est dépassée.
  • La fourniture de Biens qui ne peuvent être retournés pour des raisons de protection de la santé ou d’hygiène et qui ont été descellés après la livraison.
  • La fourniture de Biens qui, après la livraison, sont, par leur nature, indissociablement mélangés à d’autres articles.

Nous pouvons refuser les retours qui ne respectent pas les conditions ci-dessus, dans la mesure permise par la législation applicable.

Seuls les Biens vendus au prix régulier peuvent faire l’objet d’un remboursement. Malheureusement, les Biens en solde ne peuvent pas être remboursés. Cette exclusion peut ne pas s’appliquer à vous si elle est interdite par la législation applicable.

Retour des Biens

Vous êtes responsable des frais et des risques liés au retour des Biens vers nous.

Vous devez envoyer les Biens à l’adresse suivante :

657 Marie-Victorin
Verchères, QC, J0L2R0
Canada

Nous ne pouvons être tenus responsables des Biens endommagés ou perdus lors du transport de retour. Par conséquent, nous recommandons un service d’expédition assuré et avec suivi. Nous ne pouvons procéder à un remboursement sans réception effective des Biens ou preuve de livraison du retour.

Cadeaux

Si les Biens étaient indiqués comme cadeau lors de l’achat et qu’ils vous ont été expédiés directement, vous recevrez un crédit-cadeau correspondant à la valeur de votre retour. Une fois le produit retourné reçu, un certificat-cadeau vous sera envoyé.

Si les Biens n’étaient pas indiqués comme cadeau lors de l’achat, ou si l’acheteur du cadeau s’est fait expédier la Commande afin de vous la remettre ultérieurement, nous enverrons le remboursement à l’acheteur du cadeau.

Nous contacter

Si vous avez des questions concernant notre Politique de retour et de remboursement, veuillez nous contacter :

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Méthodes de paiement acceptées

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